Fréquence

Fréquence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2020 de l'Agence nationale des fréquences

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale des fréquences

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'électro-hypersensibilité en application de l’article 8 de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du Travail  ;  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur le réseau des radios indépendantes et de proximité, Paris le 2 avril 2019.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 décembre 2015. Bilans d'émission de gaz à effet de serre et audits énergétiques.

Communiqué

Radiofréquences et santé : mise à jour de l'expertise

Avis

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Diminution de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile - Rapport de synthèse des expérimentations du COPIC

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Flury-Hérard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 30 novembre 2011. Abrogation des canaux compensatoires de la télévision numérique terrestre

Communiqué

Rapport sur l'avenir de la télévision numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Boyon  ;  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Concertation et information locales dans le cadre de l'implantation d'antennes relais - Diminution de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique

Remis le 

Conseil des ministres du 1er juin 2011. Le lancement de la procédure d'attribution des fréquences pour la quatrième génération de téléphonie mobile.

Communiqué

1er juin 2011

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'état du programme Galileo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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