Fréquence

Fréquence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Léotard, ministre de la culture et de la communication, en réponse à une question sur les projets de privatisation de l'audiovisuel, à l'Assemblée nationale le 14 mai 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la crise actuelle du secteur des télécommunications, l'extension de la couverture du territoire par les réseaux GSM, le problème de la sécurité des réseaux électroniques, Paris, le 23 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Mexandeau, ministre des PTT, sur les réalisations de 1985 en matière de télécommunications et l'avenir de l'administration des télécommunications, Paris le 27 novembre 1985.

Déclaration

Rapport présenté par M. Alain Madelin au nom de la commission de synthèse de l'UDF et intitulé "Libérer la communication", juin 1985.

Littérature grise Sélection

1er juin 1985

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la radio, notamment les développements de la diffusion numérique, la place de la radio dans le projet de loi sur l'audiovisuel, le quota des chansons d'expression française et la redevance sur les fréquences de transport, Paris le 22 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d 'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur, sur le développement de la télévision mobile personnelle, Paris le 24 septembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 mai 1999. La Télévision numérique hertzienne terrestre.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1991 Chaîne culturelle européenne.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Avril 1996 Réglementations des télécommunications.

Communiqué

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2001

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur l'application de loi de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gabriel Montcharmont  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 1999

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