Frêt

Frêt : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur le financement des infrastructures de transport, l'intermodalité et les projets d'"autoroutes maritimes et ferroviaires" France - Espagne - Italie, et les pôles de compétitivité, Nantes le 17 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 octobre 2005. Sécurité et développement des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 juillet 2003. Examen des premières conséquences de la sécheresse sur l'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 mars 2003. Utilisation du réseau ferré national.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 juillet 2002. Mesures de sûreté et de sécurité du transport aérien.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 mars 2002. La politique intermodale des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Juin 1994 Sécurité et modernisation des transports.

Communiqué

Transport ferroviaire de fret et développement territorial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Chauvineau  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er septembre 2006

Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Benattar  ;  Jean-Yves Chauviere  ;  Jean-Louis Piquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2006

Rapport d'enquête sur l'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Noël de Saint-Pulgent  ;  Jacques Pellegrin  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2006

Une ambition maritime pour la France - Rapport du Groupe POSEIDON Politique maritime de la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Gilbert Le Lann  ;  Eric Banel  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Secrétariat général de la mer

Remis le 

Aéroports de proximité et aménagement du territoire

Avis

Auteur(s) :  Jacky Lebrun  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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