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Rapport d'information par la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt national

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Jacob ; Philippe Duron ; Alain Gest ; Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 16 novembre 2009

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à RTL le 10 novembre 2009, sur la mise en oeuvre de la loi sur le service minimum dans les transports, l'augmentation des péages pour le fret et les élections régionales de 2010 en Poitou-Charentes.

Interview

10 novembre 2009

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à la Chaîne Info LCI le 29 octobre 2009, sur la grève à la SNCF en lien avec la réforme du fret, les engagements concernant la taxe carbone et la préparation des élections régionales en Poitou-Charentes.

Interview

20 octobre 2009

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur l'élaboration du programme national d'infrastructures de transport, à Paris le 22 septembre 2009.

Déclaration

22 septembre 2009

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, sur les grandes orientations du projet de budget 2010 pour les transports, à Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

30 septembre 2009

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. L'engagement national pour le fret ferroviaire.

Communiqué

16 septembre 2009

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les grandes orientations de la politique du transport maritime, à Paris le 7 avril 2009.

Déclaration

7 avril 2009

Audit du programme Transports terrestres et Maritimes

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Philippe Duranthon ; René Genevois ; Chantal Lecomte ; Paul Lempereur ; Yves Massenet ; Michel Massoni ; Jean-Louis Picquand ; Conseil général de l'environnement et du développement durable