Frêt

Frêt : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Un nouveau destin pour le service public ferroviaire français : les propositions des régions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Auxiette  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Recommandations pour réussir la réforme du système ferroviaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Claude Sardais  ;  Ludovic Espinasse  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2010 - Observatoire social des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2011 - Observatoire social des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 3 octobre 2012. Les orientations de la politique des transports.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er février 2012

Commissaire général pour le développement de la Vallée de la Seine - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Rufenacht  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Philippe Bellec  ;  Alain Lhostis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2011

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la réforme portuaire de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Revet  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique d'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire régional et le statut des agents affectés à ces services, à Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport ferroviaire de marchandises, à Paris le 7 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur les transports publics du Grand Paris et la signature du protocole entre la SNCF et la région pour le transport collectif en Ile de France, Paris le 7 juin 2011.

Déclaration

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