Garde des enfants

Garde des enfants : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Revues de dépenses - La politique d'accueil du jeune enfant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Mayeur  ;  Gaëlle Turan-Pelletier  ;  Jean-Bernard Castet  ;  Camille Herody  ;  François Werner  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Les dispositifs passerelles : de la famille et du lieu de garde à l'école maternelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Villain  ;  Bernard Gossot  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, sur l'accueil individuel ou collectif des jeunes enfants et les modes de garde, Paris le 15 novembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les maisons d'assistants maternels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Caroline Cayeux  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Développement du jeune enfant, modes d'accueil, formation des professionnels

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylviane Giampino  ;  Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes

Remis le 

Conseil des ministres du 9 mars 2016. Le bilan de la journée internationale des droits des femmes.

Communiqué

Déclaration de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, en réponse à une question sur la prise en charge des enfants français lors de divorces ou de séparations de couples binationaux résidant au sein de l’Union européenne, à l'Assemblée nationale le 8 décembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2015. Le soutien à l'accueil des jeunes enfants.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les modes d'accueil des jeunes enfants : un enjeu de l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cyril Pellevat  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Conseil des ministres du 29 avril 2015. La mise en oeuvre des mesures du comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté en matière d'égalité femmes-hommes.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les principales mesures contenues dans le plan pluriannuel 2015-2017 de lutte contre la pauvreté, à Paris le 3 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur la protection maternelle et infantile, Paris le 14 octobre 2014.

Déclaration

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