Garde des enfants

Garde des enfants : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Médiation familiale et contrats de co-parentalité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Juston  ;  Stéphanie Gargoullaud  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation relatif aux collectivités territoriales et à la petite enfance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur la réforme de l'autorité parentale et les droits de l'enfant, Paris le 19 mai 2014.

Déclaration

Les femmes éloignées du marché du travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Fauvel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Lutter contre les stéréotypes filles-garçons

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Cécile Naves  ;  Vanessa Wisnia-Weill  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Rapport sur les réflexions du groupe de travail sur la coparentalité - « Comment assurer le respect de la coparentalité entre parents séparés »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction des Affaires civiles et du Sceau  ;  Direction générale de la Cohésion sociale

Remis le 

L'accès à l'emploi des femmes : une question de politiques...

Rapport officiel

Auteur(s) :  Séverine Lemière  ;  Ministère des Droits des femmes

Remis le 

L'accueil des enfants de moins de 3 ans : une politique ambitieuse, des priorités à mieux cibler

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi n° 717 (2012-2013) pour l'égalité entre les femmes et les hommes, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la rénovation de la politique familiale, à Paris le 3 juin 2013.

Déclaration

Rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans les modes d'accueil de la petite enfance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Gresy  ;  Philippe Georges  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de Mme Dominique Bertinotti, ministre de la famille à Europe 1 le 18 février 2013, sur le divorce et la séparation, le droit de garde des enfants et notamemnt les droits des pères d'enfants de parents divorcés.

Interview

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