Génétique

Génétique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La gestion de la recherche publique en sciences du vivant : rapport public thématique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Allergies alimentaires : les plantes génétiquement modifiées ont-elles un impact ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Le Stunff  ;  Sébastien La Vieille  ;  Ambroise Martin  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

Faut-il autoriser le clonage scientifique ? Les enjeux de la recherche sur les cellules souches

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Desnos  ;  Philippe Menasché  ;  Josy Reiffers  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le  1er septembre 2006

Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Cellules souches et choix éthiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-Louis Fagniez  ;  Premier ministre

Remis le 

Cohorte française des patients atteints de maladies hémorragiques par déficits héréditaires en protéines de la coagulation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2003

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Le coût des empreintes génétiques. Maîtriser la dépense budgétaire induite par les analyses génétiques sur personnes dénommées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Cannard  ;  Bruno Steinmann  ;  Françoise Lalande  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2005

Risques héréditaires de cancers du sein et de l'ovaire : quelle prise en charge ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 1998

Les Lois de la bioéthique : cinq ans après : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 25 novembre 1999

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Théry  ;  Frédéric Salat-Baroux  ;  Christine Le Bihan-Graf  ;  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 1999

Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mars 2004

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