Républiquefrançaise
Génétique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er juillet 1997
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : François Durand ; Jean-François Chary ; Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections
Remis le 1er avril 2005
Avis
Auteur(s) : Philippe Rouvillois ; Guy Le Fur ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 1999
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Bernard Barataud ; Conseil économique et social
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Bernard Charles ; Alain Claeys ; Assemblée nationale
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 1er janvier 1995
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er juin 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : François Gros ; Ministère de la Recherche
Remis le 1er novembre 2000
Déclaration
28 janvier 2003
16 janvier 2003