Gestion financière

Gestion financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur le financement des PME-ETI en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire du financement des entreprises

Remis le 

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Conditions d'accès aux données couvertes par le secret médical ou le secret industriel et commercial.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'avenir du transport ferroviaire dans la perspective de l'ouverture à la concurrence, l'amélioration de l'état du réseau et de la sécurité ferroviaires et la reprise de la dette de SNCF Réseau, au Sénat le 23 novembre 2016.

Déclaration

Les comptes et la gestion de la SCET (services, conseils, expertises, territoires)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Audit comptable et financier de l'école nationale supérieure de paysage de Versailles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Gaillot  ;  Nicolas Petit  ;  Marie-Claude Renaux  ;  Alain Mangeol  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

France Télévision : mieux gérer l'entreprise, accélérer les réformes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Association française contre les myopathies - Téléthon : Exercices 2008 à 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur le développement du financement des logements locatifs sociaux (LLS), la réforme d'Action Logement, le projet de loi Egalité Citoyenneté et l'hébergement des migrants, à Paris le 10 mai 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 novembre 2015. Coopération régionale outre-mer.

Communiqué

Les comptes et la gestion de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) - Exercices 2008 à 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'inspection sur la Fondation Maréchal Foch et l'association Hôpital Foch - Volets 1 et 2 : l'imbrication des deux conseils d'administration et les failles de la gouvernance de la Fondation Maréchal Foch (…)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  Philippe Debrosse  ;  Jean-Guy de Chalvron  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'inspection sur la Fondation Maréchal Foch et l'association Hôpital Foch - Volet 3 : analyse conventionnelle et patrimoniale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  Philippe Debrosse  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

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