Gestion financière

Gestion financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La ligue nationale contre le cancer - Exercices 2008 à 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 21 janvier 2015. Règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. Les résultats du G20 Finances en Australie des 20 et 21 septembre 2014.

Communiqué

L'Etat actionnaire : rapport 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les mesures contenues dans la charte d'engagements réciproques entre l'Etat, le mouvement associatif et les collectivités locales (notamment la définition légale de la subvention) et l'annonce de l'engagement associatif comme grande cause nationale en 2014, à Nancy le 14 février 2014.

Déclaration

L'exercice de la mission de service public des SAFER de métropole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Noël Menard  ;  Didier Garnier  ;  Philippe Quainon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er novembre 2013

déclaration de M. pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur l'évolution du rôle des commissaires aux comptes, La Défense le 5 décembre 2013.

Déclaration

L'Etat actionnaire : rapport 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Le crédit inter-entreprises et la couverture du poste clients

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Maryvonne Le Brignonen  ;  Charles Trottmann  ;  Cédric Garcin  ;  Matthieu Olivier  ;  Stéphanie Guigue  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur l'évolution et la modernisation de la profession de commissaire aux comptes, à Paris le 1er décembre 2011.

Déclaration

1er décembre 2011

L'accès au financement des TPE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Rameix  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises  ;  Observatoire du financement des entreprises

Remis le  1er septembre 2011

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