GIE

GIE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre en date du 2 décembre 1999, sur l'intégration de l'industrie aéronautique européenne civile et militaire par le regroupement d'EADS et de CASA.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 novembre 1999, sur la création de la société EADS (société Européenne d'Aéronautique de Défense et Spatiale) à la suite de la fusion entre Aérospatiale - Matra et DASA.

Communiqué

Conférence de presse de M. Paul Marchelli, président de la CGC, sur les propositions confédérales en matière de formation professionnelle, création d'entreprises et protection sociale, à Paris le 17 mars 1987, publiée dans "Encadrement magazine" d'avril 1987.

Article Déclaration

INTERVIEW DE M. JEAN-PIERRE SOISSON, MINISTRE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DES LOISIRS, DANS "LE DAUPHINE LIBERE", DU 2 JUIN 1979, SUR LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE POUR LA PROMOTION DU TOURISME ETRANGER VERS LA FRANCE.

Article Interview

Déclaration faite au nom de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la nécessité d'améliorer la sécurité du transport maritime, tant au niveau national qu' européen en multipliant les contrôles des navires et les conditions de travail des marins, Port la Nouvelle, le 22 mars 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 octobre 2005. Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Novembre 1990 Les nouvelles technologies des télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Avril 1989 Politique en matière de télédiffusion.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Décembre 1988 Groupements européens d'intérêt économique.

Communiqué

Rapport public 2005 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Jacqueline Boutin  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le groupement d'intérêt économique Maison de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Claude Beaudeau  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

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