Groupement d'intérêt public

Groupement d'intérêt public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2011 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Remis le  1er juin 2012

Conseil des ministres du 18 avril 2012. Le centenaire de la première guerre mondiale.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 janvier 2012. Groupements d'intérêt public.

Communiqué

Bilan du fonctionnement et du rôle des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Branchu  ;  Michel Thierry  ;  Aurélien Besson  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2010

Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Chapelon  ;  Philippe Lagauterie  ;  Delphin Rivière  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2010

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle du groupement d'intérêt public en charge de la gestion du territoire liée à l'implantation du projet ITER de fusion thermonucléaire, à Cadarache (Bouches-du-Rhone) le 7 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la valorisation des ressources forestières, les parcs nationaux et la protection de la biodiversité, le plan de développement des énergies renouvelables, et les propositions pour une "fiscalité verte", dans le cadre du Grenelle de l'Environnement, Leuglay (Côte-d'Or) le 27 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs à l'évolution institutionnelle de Mayotte et de la Nouvelle-Calédonie, et notamment sur les transferts de compétences impliqués par les accords de Nouméa, au Sénat le 7 juillet 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 13 mai 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'Agence française de l'adoption

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Auguste Cazalet  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Evaluation du rôle et des apports du Conseil national de l'information géographique et propositions d'évolution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Denegre  ;  Kofi Yamgnane  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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