Groupement d'intérêt public

Groupement d'intérêt public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 Mai 1992 Lutte contre le chômage d'exclusion.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur diverses missions de contrôle effectuées dans plusieurs pays et sur le groupement d'intérêt public France coopération internationale (FCI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Maisons départementales des personnes handicapées

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (...) sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Du Luart  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'activité 1997 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'activité 1996 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er décembre 1996

Rapport sur la réforme du CFCE, du CFME et de l'ACTIM

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Karpeles  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1996

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