Habitat individuel

Habitat individuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan des travaux et des aides entre 2016 et 2019 - Résultats définitifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marlène Kraszewski  ;  Thomas Le Jeannic  ;  Romuald Caumont  ;  Thomas Merly-Alpa  ;  Jean-Philippe Rathle  ;  Observatoire national de la rénovation énergétique

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juillet 2019. Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 avril 2019. Contrat de construction d'une maison individuelle.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les relations entre l'Etat et les communes et sur les réformes engagées par le gouvernement, à Paris le 23 novembre 2017.

Déclaration

Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Gazeau  ;  Jean-Louis Durville  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

L'évaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Arnaud  ;  Hervé Dupont  ;  Jean-Yves Le Corre  ;  René Klein  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les principales orientations du plan de rénovation énergétique de l'habitat, à Paris le 20 novembre 2012.

Déclaration

Interview de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, dans "Pro Domo" du 29 mars 2012, sur son programme en matière de logement.

Article Interview

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur la politique du logement et la mixité sociale, notamment la place du logement social dans le parcours résidentiel, Strasbourg le 30 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, à France 2 le 9 avril 2010, sur la destruction des maisons inondées par la tempête Xinthia et sur une réforme de la fiscalité.

Déclaration

Plan Bâtiment Grenelle - Groupe de travail Précarité énergétique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Alain Quero de  ;  Bertrand Lapostolet  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Secrétariat d'Etat au Logement et à l'Urbanisme

Remis le 

Développer la fluidité des parcours de l'hébergement au logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Rougier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2009

Haut de page