Handicap

Handicap : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2016 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Jean-Michel Billioud  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le  1er mars 2017

Analyse de l'organisation et du fonctionnement des établissements régionaux d'enseignement adapté (EREA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Cremadeills  ;  Marcel Duhamel  ;  Jean-Philippe Guely  ;  Roger-François Gauthier  ;  Michel Georget  ;  Jean-Claude Ravat  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la place et les droits des déficients visuels dans la société, Paris le 26 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le renoncement de M. François Hollande à briguer sa succession à l'Elysée et l'action de l'Etat et des collectivités locales en faveur des personnes en situation de handicap, à Nancy le 2 décembre 2016.

Déclaration

Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Thierry Lempereur  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2016

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la mobilité (dite inclusive)et les déplacements physiques dans le cadre de l'autonomie et du handicap, Paris le 18 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'exclusion sociale et l'accompagnement des personnes en insertion, Flers le 8 septembre 2016.

Déclaration

Rapport d'évaluation des modalités de l'accessibilité aux normes RGAA des informations relatives aux candidats aux élections politiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Corinne Desforges  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Conseil des ministres du 21 décembre 2016. La lutte contre les discriminations dans l'emploi.

Communiqué

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur le rôle du secteur privé non lucratif de la santé et des solidarités (FEHAP), Paris le 14 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur la mise en place d'un comparateur de prix pour les maisons de retraite, Paris le 14 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat aux personnes âgées et à l'autonomie, sur l'autonomie et la qualité de vie des personnes âgées dépendantes, Paris le 12 décembre 2016.

Déclaration

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