Républiquefrançaise
Handicap : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel
Remis le 1er juin 2017
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Nicole Duranton ; Brigitte Gonthier-Maurin ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Remis le 19 juillet 2017
Déclaration
11 juillet 2017
2 juin 2017
Communiqué
7 juin 2017
Auteur(s) : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remis le 4 juillet 2017
Interview
23 mai 2017
Rapport d'étude
Auteur(s) : Droit Pluriel (Montreuil, Seine-Saint-Denis) ; Défenseur des droits
Remis le 23 juin 2017
12 avril 2017
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Claire Compagnon ; Delphine Corlay ; Gilles Pétreault ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 9 mai 2017
5 avril 2017
Auteur(s) : Hayet Zeggar ; Alain Lopez ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 avril 2017