Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, à RMC le 23 mai 2017, sur la priorité donnée à la scolarisation des enfants handicapés et au recrutement d'auxiliaires de vie scolaire, le 4e plan autisme et l'accès des personnes handicapées à l'emploi et au logement.

Interview

Professionnels du droit et handicap - Etat des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Droit Pluriel (Montreuil, Seine-Saint-Denis)  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Conseil des ministres du 12 avril 2017. Accessibilité des personnes en situation de handicap aux scrutins.

Communiqué

Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l'élaboration d'un 4ème plan

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Compagnon  ;  Delphine Corlay  ;  Gilles Pétreault  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 5 avril 2017. Modalités de délivrance de la carte mobilité inclusion.

Communiqué

Évaluation du dispositif d'accueil pour enfants et adultes handicapés géré par l'association "le Silence des Justes"

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hayet Zeggar  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'emploi et la formation des personnes handicapées, Paris le 22 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur l'accueil et l'accompagnement des personnes âgées dépendantes (EHPAD), Paris le 23 mars 2017.

Déclaration

Les entreprises adaptées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Bodon  ;  Jean-Marie Palach  ;  Paul Bazin  ;  Roy Dauvergne  ;  Eve Robert  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Réforme de la tarification des établissements et services pour personnes handicapées - Mission d'assistance - Modernisation de l'action publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Vachey  ;  Agnès Jeannet  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Appui au dispositif visant à mettre un terme aux départs forcés de personnes handicapées en Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Dubosq  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la mise en place du contrat de développement responsable et performant du secteur adapté, Paris le 9 mars 2017.

Déclaration

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