Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2017

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport 2011 au Parlement sur les missions d'intérêt général et l'aide à la contractualisation (MIGAC) (Article L. 162-22-13 Code de la sécurité sociale)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les urgences hospitalières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Catherine Génisson  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur le suivi de l'accord de Guyane, signé le 21 avril 2017 au terme d'un dialogue entre l'Etat, les élus et le collectif Pou Lagwiyann dekolé, à Paris le 11 juillet 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les unités hospitalières spécialement aménagées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Colette Giudicelli  ;  Brigitte Micouleau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport 2011 au Parlement sur la convergence tarifaire (Loi 2003 1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 modifiée - Titre II Art. 33)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport 2015 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport 2014 au Parlement sur le financement des établissements de santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport 2011 au Parlement sur la tarification à l'activité - T2A (Loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport 2013 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport 2012 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Conseil des ministres du 3 mai 2017. Fonctionnement des ordres des professions de santé.

Communiqué

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