Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Procédure de fusion des établissements publics de santé.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la situation de l'hôpital, Paris le 12 janvier 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 janvier 2017. Constitution et fonctionnement des groupements de coopération sanitaire.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la santé en France, à Chambéry le 22 décembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. Actualisation de la liste des établissements relevant de la fonction publique hospitalière.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la politique de la santé, notamment le retour à l'équilibre des comptes de la Sécurité sociale, Orléans le 2 janvier 2017.

Déclaration

Etablissements de santé - Risques psychosociaux des personnels médicaux : recommandations pour une meilleure prise en charge - Mise en responsabilité médicale : recommandations pour une amélioration des pratiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Ange Desailly-Chanson  ;  Hamid Siahmed  ;  Stéphane Elshoud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur le rôle du secteur privé non lucratif de la santé et des solidarités (FEHAP), Paris le 14 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur le système de santé, notamment les CHU (Centres Hospitaliers Universitaires), pour la recherche, l'innovation et l'enseignement, Toulouse le 8 décembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. Pharmacies à usage intérieur.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la fonction publique, à Lyon le 17 novembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Institution nationale des Invalides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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