Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 1er janvier 2006
Remis le 15 septembre 2015
Remis le 1er janvier 2005
Remis le 1er janvier 2004
Remis le 5 septembre 2016
Remis le 8 septembre 2014
Remis le 12 septembre 2013
Remis le 10 septembre 2012
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction générale de l'offre de soins
Remis le 27 septembre 2017
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 20 septembre 2017
Auteur(s) : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 9 mars 2011
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Laurence Cohen ; Catherine Génisson ; René-Paul Savary ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 26 juillet 2017