Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 mai 2017. Fonctionnement des ordres des professions de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 avril 2017. Rémunération des personnels des établissements de santé mis à disposition des inspections générales interministérielles et procédure de fusion des établissements publics de santé.

Communiqué

L'évolution des modes de financement des établissements de santé - Une nouvelle échelle de valeur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Véran  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Conseil des ministres du 30 mars 2017. Mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur "French Healthcare", un label pour promouvoir le modéle de santé français à l'étranger, à Paris le 15 mars 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 mars 2017. Actualisation de la liste des établissements relevant de la fonction publique hospitalière.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er mars 2017. Pharmacies à usage intérieur et groupements de coopération sanitaire.

Communiqué

1er mars 2017

Déclaration de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, sur l'organisation de la solidarité nationale à la suite des intempéries ayant touché la Polynésie française et les modalités de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires prévues dans la loi Egalité réelle Outre-mer, à Papeete le 21 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique de la santé, à Poitiers le 26 janvier 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Procédure de fusion des établissements publics de santé.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la situation de l'hôpital, Paris le 12 janvier 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 janvier 2017. Constitution et fonctionnement des groupements de coopération sanitaire.

Communiqué

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