Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le rôle du ministère de la Défense dans la lutte contre l'épidémie de grippe A, à Orléans le 15 septembre 2009.

Déclaration

Rapport de la Mission Cadres Hospitaliers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Chantal de Singly  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2009

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marius Fieschi  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. L'état de la préparation face à la pandémie grippale.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le décloisonnement du système de santé, notamment par la création des Agences régionales de santé (ARS), Paris le 8 juillet 2009.

Déclaration

Mission concernant la promotion et la modernisation des recrutements médicaux à l'hôpital public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Elie Aboud  ;  François Aubart  ;  Alain Jacob  ;  Bruno Mangola  ;  Didier Thevenin  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la réforme de l'hôpital, notamment la recherche de la performance et le statut médical de clinicien hospitalier, Paris le 3 juillet 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales et l'accès au dossier médical

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guénhaël Huet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'offre de santé dans les collectivités ultramarines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacqueline Andre-Cormier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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