Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le respect du développement durable dans les établissements de santé, Paris le 27 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la mise en application de la loi "Hôpital, patients, santé, territoires" et l'éthique médicale, Paris le 6 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la mise en oeuvre de la réforme de l'hôpital, notamment la nomination des 26 directeurs des Agences régionales de santé (ARS), Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Point sur la mise en oeuvre de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le rôle du ministère de la Défense dans la lutte contre l'épidémie de grippe A, à Orléans le 15 septembre 2009.

Déclaration

Rapport de la Mission Cadres Hospitaliers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Chantal de Singly  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2009

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marius Fieschi  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. L'état de la préparation face à la pandémie grippale.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le décloisonnement du système de santé, notamment par la création des Agences régionales de santé (ARS), Paris le 8 juillet 2009.

Déclaration

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