Horaire de travail

Horaire de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, à Antenne 2 le 30, dans "Le Parisien" le 31 décembre 1991 et dans "Le Figaro", le 7 janvier 1992, sur la règlementation sur le travail dominical et l'éventualité d'une dérogation pour les produits culturels.

Article Interview

Interviews de Mme Véronique Neiertz, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne, les 27 mai 1991 à France inter et le 6 juin à Antenne 2, et article dans "Libération" du 30 mai, sur la vie quotidienne des Français dans la perspective du marché communautaire, les droits des femmes et l'avortement.

Interview

Interview de M. François Doubin, ministre du commerce et de l'artisanat, dans "Le Provençal" le 11 octobre et dans "La Croix" le 9 novembre 1990, sur les problèmes liés à l'ouverture des magasins le dimanche et les effets des plans pour l'emploi.

Article Interview

Interview de Mme Edith Cresson, Premier ministre, à Antenne 2 le 8 janvier 1992, sur l'emploi des jeunes et le fonctionnement du gouvernement.

Interview

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, sur l'ouverture des commerces le dimanche et les commercants non sédentaires opérant sur les marchés, Paris le 18 décembre 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Edith Cresson, Premier ministre, sur les mesures en faveur des PME-PMI et le commerce, Paris le 29 octobre 1991.

Déclaration

Communiqué de la CFTC et déclaration de Mme Lydia Brovelli, secrétaire de la CGT, sur l'ouverture des commerces le dimanche, à Paris les 13 mai et 15 mai 1991.

Communiqué Déclaration

Déclarations de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, sur l'architecture commerciale et la loi Royer, Paris le 18 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Lydia Brovelli, secrétaire de la CGT, sur le projet de loi réformant la réglementation sur le repos dominical des salariés et l'ouverture des commerces le dimanche, Paris le 14 mai 1991, publiée dans "Le Peuple" le 6 juin 1991.

Article Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre du commerce et de l'artisanat, sur le projet de réforme de la loi de 1906 sur le repos dominical, au Conseil économique et social le 14 mai 1991.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 Avril 1988 Durée du travail dans les hôtels, cafés et restaurants.

Communiqué

CM. 1 juin 1983 Décrets d'application de l'ordonnance du 11 janvier 1982 relative à la durée quotidienne du travail.

Communiqué

1er juin 1983

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