Horaire de travail

Horaire de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'information sur la semaine de quatre jours

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Gernigon  ;  Stéphane Viry  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Colette Mélot  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le  1er juillet 2020

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur la stratégie nationale de déconfinement suite à l'épidémie de covid-19 à compter du 11 mai 2020 : reprise progressive des cours, ouverture des magasins, télétravail, port de masques, distanciation sociale, déplacements, transports en communs, isolement des personnes contaminées..., à l'Assemblée nationale le 28 avril 2020.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 novembre 2019. Liberté de choisir son avenir professionnel et mesures d'ordre social.

Communiqué

Des heures et des années : les horaires de travail au fil du parcours professionnel - Actes du séminaire "Ages et Travail", mai 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Corinne Gaudart  ;  Serge Volkoff  ;  Valérie Zara-Meylan  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Régimes dérogatoires aux 35 heures dans la fonction publique de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexandre Jevakhoff  ;  Julien Chartier  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er février 2019

Rapport sur le temps de travail dans la Fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Laurent  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Interview de Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique, à RTL le 18 mars 2016, sur le dégel du point d'indice des fonctionnaires et l'impact de la dématérialisation des actes administratifs sur l'évolution des effectifs de la fonction publique.

Interview

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, en réponse à une question sur le développement de la consommation touristique locale en Polynésie française, au Sénat le 7 avril 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 janvier 2015. Simplification et sécurisation des modalités d'application des règles en matière de temps partiel.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 octobre 2014. Le projet de loi pour l'activité.

Communiqué

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RMC le 31 octobre 2011, sur la grève des personnels navigants d'Air France, la mise en place d'une nouvelle organisation des horaires à la SNCF (le cadencement) et le budget 2012.

Interview

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