Républiquefrançaise
Hospitalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
26 janvier 2011
Déclaration
10 décembre 2010
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Nicolas Durand ; Christophe Lannelongue ; Patrice Legrand ; Vincent Marsala ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2010
4 novembre 2010
1er juillet 2010
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Michèle André ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 11 décembre 2009
6 mai 2010
5 mai 2010
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 19 février 2010
Rapport officiel
Auteur(s) : Vincent Girard ; Pascale Estecahandy ; Pierre Chauvin ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 8 janvier 2010
Auteur(s) : Pierre Lasbordes ; Premier ministre ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 12 octobre 2009