Hospitalisation

Hospitalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Blisko  ;  Guy Lefrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Organisation et financement des actions de préparation et d'accompagnement de la réinsertion professionnelle des patients hospitalisés en soins de suite et de réadaptation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Broudic  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2011

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur la prise en charge des maladies mentales, l'accompagnement psychiatrique et l'hospitalisation des malades, Paris le 29 février 2012.

Déclaration

Le panorama des établissements de santé - Edition 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

L'organisation des soins psychiatriques : les effets du plan Psychiatrie et santé mentale (2005-2010)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Evaluation du dispositif d'hospitalisation en soins somatiques des personnes détenues

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Marsala  ;  Catherine Pautrat  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er juin 2011

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'État à la santé, sur l'offre de soins aux malades et notamment l'hospitalisation à domicile, le 27 septembre 2011.

Déclaration

Le panorama des établissements de santé - Edition 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

L'impact des modes d'organisation sur la prise en charge du grand âge

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annie Fouquet  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Patricia Sitruk  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conversions des structures hospitalières en structures médico-sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Hesse  ;  Vincent Maymil  ;  Vincent Le Taillandier de Gabory  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2011

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur l'hospitalisation à la demande d'un tiers pour les personnes atteintes de troubles mentaux, Assemblée nationale le 22 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le projet de loi sur les soins psychiatriques, à l'Assemblée nationale le 23 mai 2011.

Déclaration

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