IGN

IGN : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Les données géographiques souveraines - Rapport au Gouvernement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Valéria Faure-Muntian  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Conseil des ministres du 26 octobre 2011. Institut national de l'information géographique et forestière (IGN).

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le développement de l'utilisation de l'information géographique au moyen du référentiel à grande échelle et les compétences du Conseil national de l'information géographique, à Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le Géo-portail internet de l'IGN, Paris le 23 juin 2006.

Déclaration

Rapport d'enquête sur le référentiel à grande échelle de l'Institut géographique national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lubek  ;  Philippe Cannard  ;  Yves Cousquer  ;  Valérie Champagne  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

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