Immigration

Immigration : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les défis de l'immigration future

Avis

Auteur(s) :  Michel Gevrey  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Immigration sélective et besoins de l'économie française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

L'insertion des jeunes d'origine étrangère

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mouna Viprey  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'intervention sociale, un travail de proximité : rapport annuel 2005 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Scenarii et stratégie pour une France plus active

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Gérard Alezard  ;  Jean Billet  ;  Michel Gevrey  ;  Bernard Quintreau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Claire-Lise Campion  ;  Sylvie Desmarescaux  ;  Guy Fischer  ;  Alain Gournac  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Valérie Létard  ;  Anne-Marie Payet  ;  Gisèle Printz  ;  Catherine Procaccia  ;  Patricia Schillinger  ;  Louis Souvet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi (n° 2219), adoptée par le Sénat, renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Brunel  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (octobre 2004 - novembre 2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Evaluation de la mobilisation des crédits de droit commun de l'Etat et contribution à l'évaluation des contrats de ville sur trois territoires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Gildas Le Coz  ;  Daniel Lejeune  ;  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2005

L'emploi public s'est-il diversifié ? Sexe, niveau d'étude, origine sociale et origine nationale des salariés de la fonction publique et des collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Fougère  ;  Julien Pouget  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Haut de page