Républiquefrançaise
Industrie cinématographique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marcel Vidal ; Michel Thiollière ; Jack Ralite ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er mai 2003
Auteur(s) : Yann Gaillard ; Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : Roland Blum ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2000
Rapport officiel
Auteur(s) : Fabrice Fries ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er septembre 2004
Auteur(s) : Francis Delon ; Jean-René Marchand ; Joël Thibout ; Ministère de la culture et de la communication
Auteur(s) : Jacques Renard ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er octobre 2002
Auteur(s) : Jean-Pierre Leclerc ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Pierre Couveinhes ; Centre national de la Cinématographie ; Ministère de la culture et de la communication
Rapport d'étude
Auteur(s) : Charles Gassot ; Centre national de la Cinématographie
Remis le 1er juin 2000
Auteur(s) : Daniel Goudineau ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er mai 2000