Industrie culturelle

Industrie culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le développement du multimédia, notamment le lancement d'accès à hauts débits dans les industries culturelles, Morlaix, le 9 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 Mars 1986 Les industries et technologies culturelles.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Mai 1989 Le financement des industries de la culture.

Communiqué

L'innovation et la R&D dans l'industrie française du jeu vidéo - Rapport de synthèse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Evénements culturels et développement local

Avis

Auteur(s) :  Philippe Dechartre  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 1998

Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre-Jean Benghozi  ;  Thomas Paris  ;  École polytechnique  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mai 1997

Rapport d'information (...) sur le programme de soutien à l'industrie audiovisuelle européenne (MEDIA Plus - 2001-2005) (COM [1999] 658 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Le financement de l'industrie du disque

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Cocquebert  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 2004

Analyses économiques de la communication de contenus numériques sur les réseaux - DRMs ou - et Peer-to-Peer : appropriabilité de revenus et financement de la création

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2004

Vingt préconisations pour la survie des disques de musique classique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Bricard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2003

Les Soutiens publics à l'édition phonographique

Rapport interne

Auteur(s) :  Edith Brenac  ;  Bruno Jobert  ;  Centre de Recherche sur le Politique, l'Administration et le Territoire (Saint-Martin d'Hères, Isère)  ;  Ministère de la Culture. Département des Études et de la Prospective

Remis le  1er septembre 1996

Art, science, technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Risset  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er novembre 1998

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