Information

Information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la mission conjointe CGEDD-IG INSEE relative aux informations statistiques sur l'énergie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Massoni  ;  Stéphane Jugnot  ;  Emmanuel Raoul  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Remis le  1er décembre 2014

Rapport annuel de l'Autorité de la statistique publique 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claudine Gasnier  ;  Autorité de la statistique publique

Remis le  1er avril 2014

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Etude de la mise en place d'un dispositif d'observation des Industries agricoles et alimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Texier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport annuel de l'autorité de la statistique publique 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Marchand  ;  Autorité de la statistique publique

Remis le  1er avril 2011

Rapport annuel de l'Autorité de la statistique publique 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Marchand  ;  Autorité de la statistique publique

Remis le  1er mars 2012

Rapport annuel de l'Autorité de la statistique publique 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claudine Gasnier  ;  Autorité de la statistique publique

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le  1er juillet 2013

Rapport remis au Premier ministre sur l'activité et les propositions de la Délégation à l'information et à l'orientation en 2010-2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Robert Pitte  ;  Délégation à l'Information et à l'Orientation

Remis le  1er octobre 2011

Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité - Janvier 2010 - Décembre 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour la Transparence et l'Information sur la Sécurité nucléaire

Remis le 

Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour la Transparence et l'Information sur la Sécurité nucléaire

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

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