Information

Information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel d'activité 2009 du délégué interministériel à l'orientation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Saint-Girons  ;  Délégation interministérielle à l'Orientation

Remis le 

La prévention des grossesses non désirées : information, éducation et communication

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Aubin  ;  Danièle Jourdain-Menninger  ;  Laurent Chambaud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Développement de l'orientation professionnelle tout au long de la vie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Guégot  ;  Benjamin Joly  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les drones

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Vandewalle  ;  Jean-Claude Viollet  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er décembre 2009

La prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Elisabeth Féry-Lemonnier  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le  1er octobre 2009

France Télévisions et la nouvelle télévision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rouchdy Kbaier  ;  Jean Lafont  ;  Thierry Lavoux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Roy  ;  Josy Mazodier  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport du Gouvernement relatif aux contrats d'assurance vie non réclamés - Juin 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Rapport d'activité 2007 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Rapport sur la prise en charge psychiatrique en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite des travaux de la mission sur la réforme du lycée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Benoist Apparu  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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