Information

Information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fièvre Q : rapport sur l'évaluation des risques pour la santé publique et des outils de gestion des risques en élevage de ruminants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Gauchard  ;  Anne-Marie Hattenberger  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er décembre 2004

L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hélène Bernard  ;  Daniel Renoult  ;  Inspection générale des Bibliothèques  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2004

Rapport du groupe de travail sur l'apprentissage - Propositions d'actions complémentaires à la réforme engagée sur l'apprentissage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Anciaux  ;  Patrick Beaudoin  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions libérales

Remis le  1er novembre 2004

La qualité des services publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cannac  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2004

Rapport déposé (...) par la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Pandraud  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2004

Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le  1er juillet 2004

L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Dufourcq  ;  Geneviève Besse  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Remis le  1er mars 2004

Evaluation du système d'information des professionnels de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Roland Cecchi-Tenerini  ;  Philippe Lafon  ;  Michel Laroque  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2002

Développement et diffusion de la culture scientifique et technique : un enjeu national

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Hamelin  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er novembre 2003

La rue dans l'école ? Connaître, prévenir et maîtriser l'intrusion de la violence dans les établissements scolaires : rapport à Monsieur Jean-Pierre RAFFARIN, Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Demuynck  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2004

Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Dionis du Séjour  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2004

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