Information

Information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Deuxième bilan de l'application de la loi relative à la lutte contre l'exclusion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jeanine Barberye  ;  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'activité 2003 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er septembre 2004

Le tabac en milieu scolaire : résultats de la première évaluation de la loi Evin dans les écoles, collèges et lycées (2002)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Karsenty  ;  Cristina Diaz Gomez  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er décembre 2003

Le devenir des diplômés des universités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Vincens  ;  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 1995

Les coûts de la qualité et de la non-qualité des soins dans les établissements de santé : état des lieux et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'activité 1999 de l'Observatoire des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er avril 2000

Rapport d'activité 1998 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur la prévention des risques sanitaires liés aux pollutions chroniques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Delomenie  ;  Christine Laconde  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2003

L'information sur les conventions collectives au Danemark

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

L'information sur les conventions collectives en Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Flamant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

L'information sur les conventions collectives en Espagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude-Emmanuel Triomphe  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

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