Installation

Installation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur le fonctionnement et les missions de la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle de 2012, à Paris le 25 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur le rôle et l'importance du Conseil national des tribunaux de commerce, à Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur ses ambitions pour l'agriculture (favoriser l'installation des jeunes agriculteurs, garantir des revenus stables et suffisants à tous les agriculteurs, préparer la PAC d'après 2013), Perpignan le 8 juin 2010.

Déclaration

Définition d'un nouveau modèle de la médecine libérale - Mission confiée au Docteur Michel LEGMANN, Président du Conseil national de l'Ordre des médecins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Legmann  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Geindre  ;  Annick Helias  ;  Bernard Julien  ;  Bernard Périco  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sergent  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le rôle du Conseil stratégique pour la coopération non gouvernementale, Paris le 17 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'utilité de la vidéo-protection et sur l'annonce de son installation et de son financement sur 75 sites prioritaires, Sartrouville le 9 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les droits de l'homme, les droits fondamentaux et les libertés publiques, avec la prise en compte des règles d'"habeas corpus" dans la réforme de la procédure pénale, notamment dans les régimes de garde à vue et sur la responsabilité pénale des mineurs, Paris le 21 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le bilan de santé de la PAC, la crise laitière et sur les mesures d'aide à l'installation des jeunes agriculteurs, Saint-Flour le 11 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. William Villeneuve, président de Jeunes Agriculteurs, sur la politique agricole et la PAC, les quota de l'industrie laitière et l'installation des jeunes agriculteurs, Poitiers le 2 avril 2009.

Déclaration

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