Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les incidences des nouvelles normes européennes en matière de protection des données personnelles sur la législation française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Philippe Gosselin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le « paquet connectivité »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur la cybersécurité, à l'Assemblée nationale le 15 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le lancement de l'année de la littérature française en Allemagne, à Berlin le 13 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la mise en oeuvre et un bilan du plan d'action pour lutter contre le racisme, l'antisémitisme et toutes les formes de discrimination et d'agression liées à l'origine ou à la religion, à Paris le 1er février 2017.

Déclaration

1er février 2017

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le développement des technologies numériques dans l'enseignement supérieur et la recherche, à Brest le 27 janvier 2017.

Déclaration

Qui sont les publics des archives ? Enquêtes sur les lecteurs, les internautes et le public des activités culturelles dans les services publics d'archives (2013-2014)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Guigueno  ;  Emmanuel Penicaut  ;  Direction générale des Patrimoines

Remis le  1er janvier 2015

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la poursuite de l'intégration du numérique à la politique de sécurité intérieure, les compétences de la nouvelle Délégation ministérielle aux industries de sécurité et à la lutte contre les cybermenaces (DMISC) et la coopération européenne en matière de chiffrement, à Lille le 24 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur l'accompagnement et l'aide aux victimes, à Paris le 12 décembre 2016.

Déclaration

Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement citoyen ?

Avis

Auteur(s) :  Gérard Aschieri  ;  Agnès Popelin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les réseaux fixes de haut débit et très haut débit : un premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les objets connectés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

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