Limitation de vitesse

Limitation de vitesse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les progrès en matière de sécurité routière, à Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à La Chaîne Info LCI le 20 octobre 2011, sur les niches fiscales en matière de logement, la sécurité routière et la "riposte" de la droite après le second tour de la primaire du PS pour l'élection présidentielle.

Interview

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome I : Rapport et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 mai 2011, sur les mesures décidées par le Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) pour lutter contre l'augmentation de la mortalité routière.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 janvier 2011. La sécurité routière

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de la sécurité routière, à Paris le 18 février 2010.

Déclaration

Audit des politiques locales de sécurité routière - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Claude Liebermann  ;  Dominique Lebrun  ;  Tristan Florenne  ;  Olivier Diederichs  ;  Christian Bernard  ;  Michel Venel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la police nationale

Remis le 

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les mesures en faveur du développement du transport routier des voyageurs et sur la mise en oeuvre du dispositif d'éthylotests anti-démarrage sur les autocars neufs, à Paris le 14 octobre 2009.

Déclaration

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