Littoral

Rapport sur les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Bougrier ; Catherine Bersani ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom des affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sénat. Commission des affaires économiques et du plan ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er juillet 2004

La protection contre l'érosion marine du polder de Mana, en Guyane

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Monadier ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er août 2003

Rapport d'audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-François Levy ; Bruno Baraduc ; Inspection générale des Services des Affaires maritimes ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2004

Pour une politique globale et cohérente du littoral en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yvon Bonnot ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Rapport au Parlement sur l'application de la loi no 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction du Transport maritime, des Ports et du Littoral ; Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le 1er février 1999

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