Littoral

Littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les conséquences du naufrage du pétrolier Erika et les mesures prises pour le nettoyage du littoral atlantique et sur les propositions françaises en matière de sécurité du transport maritime, Paris le 6 juin 2000.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le bilan de l'application de la loi de 1986 sur la protection du littoral, Paris le 24 février 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la protection des récifs coralliens, Paris le 17 mars 1999.

Déclaration

Communiqué de presse conjoint du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, et du secrétariat d'État à l'outre-mer, en date du 12 mars 1999, sur la protection des récifs coralliens sous l'égide de la France en 1999-2000.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la loi littoral, le développement économique des côtes, celui des ports, de la pêche, de la plaisance, la mise en valeur et l'aménagement du littoral, la protection contre les pollutions et la politique au service des populations littorales, Paris le 31 janvier 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 octobre 2007. Le bilan d'application de la loi « littoral » et des mesures en faveur du littoral.

Communiqué

Interview de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, à RTL le 9 août 2006, sur la loi de préservation du littoral, le développement des transports fluviaux et ferroviaires et sur la majorité UMP.

Interview

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'aménagement et le développement régional du pays des Abers et du Finistère, et sur la politique du littoral dans la région, Landeda le 20 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'application de la loi littoral et la recommendation européenne sur la "gestion intégrée des zones côtières", Paris le 13 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux Collectivités locales, sur l'évolution de la fiscalité des communes touristiques, Royan le 9 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la gestion durable des océans, des zones côtières et des îles, Paris le 25 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur la situation des eaux en France et sur les orientations de la politique de l'eau, Paris le 10 mai 1990.

Déclaration

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