Littoral

Littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 13 décembre 2000, sur la mise en oeuvre de la loi relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone dite des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer.

Communiqué

Interview de Mme Michèle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, à RMC le 5 juillet, sur la suppression éventuelle des fonds spéciaux et sur la capacité de la France de maintenir son rang de première destination touristique mondiale.

Interview

Déclaration de M. jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la réforme de la politique commune de la pêche notamment la gestion des ressources, la prise en compte de la dimension régionale de la pêche et la politique de concertation responsabilisant les élus locaux sans compromettre la politique commune, Bordeaux le 28 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre mer, sur l'importance des récifs coralliens dans l'outre mer, les enjeux socio économiques de ce secteur d'activité, notamment la pêche et la recherche, la protection et la gestion durable des récifs dans le cadre de la gestion intégrée des zones côtières dans les DOM TOM, Paris le 17 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les conséquences du naufrage du pétrolier Erika et les mesures prises pour le nettoyage du littoral atlantique et sur les propositions françaises en matière de sécurité du transport maritime, Paris le 6 juin 2000.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le bilan de l'application de la loi de 1986 sur la protection du littoral, Paris le 24 février 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la protection des récifs coralliens, Paris le 17 mars 1999.

Déclaration

Communiqué de presse conjoint du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, et du secrétariat d'État à l'outre-mer, en date du 12 mars 1999, sur la protection des récifs coralliens sous l'égide de la France en 1999-2000.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la loi littoral, le développement économique des côtes, celui des ports, de la pêche, de la plaisance, la mise en valeur et l'aménagement du littoral, la protection contre les pollutions et la politique au service des populations littorales, Paris le 31 janvier 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 octobre 2007. Le bilan d'application de la loi « littoral » et des mesures en faveur du littoral.

Communiqué

Interview de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, à RTL le 9 août 2006, sur la loi de préservation du littoral, le développement des transports fluviaux et ferroviaires et sur la majorité UMP.

Interview

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'aménagement et le développement régional du pays des Abers et du Finistère, et sur la politique du littoral dans la région, Landeda le 20 juillet 2006.

Déclaration

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