Livre

Livre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le droit de prêt et la lecture publique, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mai 2005. Les rencontres pour l'Europe de la culture.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 février 2004. Le plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 mars 2002. Rémunération au titre du prêt en bibliothèque et protection sociale des auteurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 octobre 2001. Le régime du droit de prêt dans les bibliothèques.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 octobre 1997. Politique du livre et de la lecture.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 Mars 1986 Les industries et technologies culturelles.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Octobre 1990 Le développement de la lecture publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Avril 1993 Code de la communication.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Juillet 1990 Coopération culturelle, scientifique et technique avec les pays d'Europe centrale et orientale.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Octobre 1995 Politique du livre et de la lecture.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Août 1989 La Politique française de coopération.

Communiqué

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