Livre

Livre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 Février 1985 Le prix du livre.

Communiqué

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'avenir du secteur de l'édition

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

La chaîne du livre : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Cordier  ;  Bernard Fontaine  ;  Binh Lê Nhat  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2007

Rapport Livre 2010 - Pour que vive la politique du livre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Barluet  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

La situation économique de la librairie indépendante

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Renard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le  1er décembre 2006

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission sur les services d'intérêt général

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Leroy  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2005

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'activité 2002 du Ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2003

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