Localisation

Localisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur les modalités de création d'une nouvelle cité judiciaire à Chartres (Eure-et-Loir), Chartres le 14 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, à l'occasion du déménagement d'une partie des services du ministère dans le 15ème arrondissement de Paris, à Paris le 26 janvier 2006.

Déclaration

Tribune de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, dans Le Monde le 4 janvier 2006, intitulée "Galileo : une réponse au 29 mai".

Article Tribune

Conseil des ministres du 10 mars 2004. La politique des archives.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mai 2003. Le bilan de la nouvelle doctrine d'emploi des forces mobiles.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 1999. La politique de lutte contre le bruit des transports terrestres.

Communiqué

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la situation de Giat industries

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Jean Diebold  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Cohen  ;  Henri Nayrou  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er janvier 2001

Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2005

L'accueil des gens du voyage : rapport de mission sur la mise en oeuvre de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2004

Haut de page