Logement

Comment accroître la cohérence et l'efficacité des services territoriaux de l'Etat et des organismes sociaux placés sous sa tutelle qui concourent au logement des personnes défavorisées : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Fontenaist ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1995

Le développement de l'habitat en milieu rural : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Girard ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Les Discriminations raciales et ethniques dans l'accès au logement social

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Simon ; Malika Chafi ; Thomas Kirszbaum ; Groupe d'Étude et de Lutte contre les Discriminations

Remis le 1er mai 2001

Pour une politique globale de la famille : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Hélène Gisserot ; Corinne Tichoux ; Christiane Tricot ; Ministère du Travail et des Affaires sociales ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le 1er février 1997

Lever les obstacles au logement des personnes défavorisées : 4ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er juillet 1997

Rapport d'activité 1999 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de la Population et des Migrations

Remis le 1er septembre 2000

La Ville et l'enjeu du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Sauvez ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er juin 2001

Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Naves ; Ministère de la Famille et de l'Enfance

Remis le 1er mars 2001

Le Logement des personnes défavorisées à l'épreuve de l'application de la loi : 6ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2000

Les Bruits de voisinage et les communes : prise en charge, difficultés et propositions d'actions : rapport remis à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Frédéric Hugel ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

Situations de handicap et cadre de vie

Avis

Auteur(s) : Vincent Assante ; Conseil économique et social

Remis le 1er septembre 2000

Pauvreté et exclusion

Rapport d'étude

Auteur(s) : Tony Atkinson ; Michel Glaude ; Jacques Freyssinet ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

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