Logiciel

Logiciel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Vogel  ;  Pierre Sirinelli  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le  1er février 2004

Analyses économiques de la communication de contenus numériques sur les réseaux - DRMs ou - et Peer-to-Peer : appropriabilité de revenus et financement de la création

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2004

Economie du logiciel : renforcer la dynamique française : rapport du groupe de travail présidé par Hugues Rougier

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hugues Rougier  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er octobre 2002

Réseaux et multimédia dans l'éducation : rapport remis au Premier ministre à la suite d'une mission relative au développement des technologies nouvelles dans les établissements scolaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gérard  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Passage informatique à l'an 2000 : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et au Secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Théry  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 1998

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