Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Péage urbain : principes pour une loi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Propositions pour un deuxième plan national santé-environnement (PNSE2) 2009 - 2013

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Gentilini  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Rapport d'activité 2008 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Contrôle des Nuisances sonores aéroportuaires

Remis le 

TIC et développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Breuil  ;  Daniel Burette  ;  Bernard Flury-Hérard  ;  Jean Cueugniet  ;  Denis Vignolles  ;  Hélène Boisson  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er décembre 2008

Déclaration de Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement, au Sénat le 27 janvier 2009.

Déclaration

Plan Santé - Transports : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la gestion et la politique de l'eau notamment au niveau européen, à Paris le 16 décembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les enjeux et la portée du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement, à l'Assemblée nationale le 8 octobre 2008.

Déclaration

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "RMC" le 16 septembre 2008, sur la crise économique mondiale et ses répercussions en France, sur la baisse des impôts et le financement du revenu de solidarité active (RSA).

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à La Chaîne Info le 8 septembre 2008, sur la fiscalité écologique, le projet d'une taxe sur les poids-lourds transporteurs de marchandises, les péages urbains, la mise en place d'un nouveau fichier de personnes et la préparation des élections régionales en Ile-de-France.

Interview

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à France 2 le 29 août 2008, sur l'extension progressive du "bonus-malus" écologique à la suite du Grenelle de l'environnement, et la mise en place du revenu de solidarité active (RSA).

Interview

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