Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Ourliac  ;  Yves Geffrin  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Comité national de pilotage du plan de mobilisation des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Rapport du Comité de filière Biodiversité et services écologiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylvie Benard  ;  Yves Velirhac  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport de la mission d'audit du dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Guillet  ;  Henri Legrand  ;  Pierre Lepetit  ;  Benoît Weymuller  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Politique climatique : une nouvelle architecture internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Tirole  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er octobre 2009

Rapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France - Eléments relatifs à la phase III

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Jean-Jacques Barberis  ;  Joffrey Celestin-Urbain  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er octobre 2009

Changement climatique - Coûts des impacts et pistes d'adaptation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Conférence de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, intitulée "Une action politique peut-elle réussir face au changement climatique ? L'Europe avant Copenhague : trois mois pour un accord international", Paris le 8 septembre 2009.

Déclaration

Tribune conjointe de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de ses homologues suédois, britannique, danois, espagnol et finlandais, Carl Bildt, David Miliband, Per Stig Moller, Miguel Angel Moratinos Cuyaube et Alexander Stubb, dans "Le Figaro" le 11 septembre 2009, intitulée "Copenhague : une date historique pour l'Europe et la planète".

Article Tribune

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, à "Canal Plus" le 11 septembre 2009, sur la taxe carbone et son mécanisme de fonctionnement.

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 4 septembre 2009 sur le bilan de la 3ème conférence mondiale sur le climat organisée par l'Organisation météorologique mondiale.

Communiqué

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