Républiquefrançaise
Malade : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
27 avril 1989
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er février 2008
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Etienne Grass ; Aquilino Morelle ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 15 janvier 2008
Rapport d'activité
Remis le 18 décembre 2007
Auteur(s) : Alain Lopez ; Pierre-Louis Rémy ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 2007
Remis le 3 août 2007
Auteur(s) : Yvon Berland ; Yann Bourgueil ; Observatoire national de la démographie des professions de santé
Remis le 15 juin 2006
Remis le 12 janvier 2007
Auteur(s) : P. Astagneau ; Bruno Grandbastien ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 15 novembre 2006
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Gilles Duhamel ; Etienne Grass ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2006
Remis le 1er novembre 2004