Républiquefrançaise
Malade : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 12 janvier 2007
Auteur(s) : P. Astagneau ; Bruno Grandbastien ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 15 novembre 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Gilles Duhamel ; Etienne Grass ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er septembre 2006
Remis le 1er novembre 2004
Remis le 1er février 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Gérard Bapt ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 5 juillet 2006
Remis le 30 juin 2006
Auteur(s) : J. Batail ; Jean-François Guthmann ; Alain-Roland Kirsch ; Contrôle général économique et financier ; Ministère de la Santé et des Solidarités ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 19 juin 2006
Auteur(s) : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 26 avril 2006
Auteur(s) : Conseil national du Sida
Remis le 17 novembre 2005
Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat à l'Action sociale
Remis le 1er janvier 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Anne Tursz ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 1er mai 2005