Républiquefrançaise
Malade : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil national du Sida
Remis le 1er décembre 1995
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Devulder ; Haut Conseil de la Réforme hospitalière
Avis
Auteur(s) : Bernard Barataud ; Conseil économique et social
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Sophie Chaillet ; Françoise Perignon ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er avril 1995
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Comité technique national des Infections nosocomiales
Remis le 1er juin 1997
Auteur(s) : Eric Piel ; Jean-Luc Roelandt ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er juillet 2001
Auteur(s) : Jean-François Girard ; Ana Canestri ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Patrice Queneau ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er mars 1998
Auteur(s) : Jean Dormont ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale
Remis le 1er juin 1996
Déclaration
14 avril 2000